Articles sélectionnés pour le thème : contrat vente voiture d occasion
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GARAGE ROBERT - Garagiste, 7e Arrondissement Lyon, 8e ...
prenez rendez-vous
Agent Peugeot depuis 40 ans à Lyon
Le GARAGE ROBERT implanté à Lyon, dans le Rhône (69), vous propose un service de réparation mécanique et électronique.
Nous sommes également spécialisés dans la vente de véhicules neufs et d'occasion. Fiez-vous à notre expertise, nous sommes dans le métier depuis 40 ans.
Réparation et entretien de véhicules
Agent Peugeot depuis...
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http://www.garagerobert-agentpeugeot.fr
Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente voiture d occasion garage / contrat de vente d une voiture d occasion / contrat vente voiture d occasion / contrat d'achat voiture d'occasion particulier
Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2018-01-10 14:33:56
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d occasion a l etranger / achat d une voiture d occasion a l etranger / apres l achat d une voiture d occasion / voiture d occasion dans l est de la france / lors de l achat d une voiture d occasion
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Remplissez un seul formulaire pour simuler votre crédit et comparer les Top 20 des offres de crédits auto en ligne. Recevez en même temps plusieurs devis des établissements financiers. La garantie du meilleur taux crédit auto. Réponse immédiate garantie. Service...
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Auto occasion TOULOUSE - OPEL TOULOUSE MIRAIL
OPEL Toulouse Mirail
Votre concession OPEL Toulouse Mirail vous propose un large choix de véhicules d'occasion.
Située à Toulouse dans le quartier du Mirail, nous commercialisons toute la gamme de voitures neuves de marque Opel mais aussi des véhicules d'occasion vendus sous notre label OPEL Selection, en stock prêt à...
Site :
http://opeltoulousemirail.com
Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces / voiture opel d occasion / vente de voiture d occasion toulouse / voiture d occasion toulouse / voiture occasion vehicule vente toutes marque
COURTAGE IMPORT AUTOMOBILE ALLEMAGNE – Acheter une voiture ...
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LE CONCEPT
Service de recherche, d'aide à l'achat et dl'importation de véhicules neufs ou d'occasions en Allemagne . Vérifications et traductions d'annonces, gestion administrative, expertise...
Site :
http://import-automobile-courtage.com
Les impôts au luxembourg - Guide des impots
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Argus Suisse Gratuit: Comment Savoir La Cote de sa Voiture ...
Argus Suisse Gratuit: Comment Savoir La Cote de sa Voiture?
Il n'est pas toujours facile de calculer la valeur d'un véhicule. Quand il est neuf, pas de souci, mais dès qu'il a déjà roulé, il y a de nombreux facteurs extérieurs qui entrent en ligne de compte, et comme la côte Argus en Suisse n'existe pas comme telle... Pour évaluer une voiture d'occasion, une moto ou un scooter, il est...
Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
http://www.sejoursvoyages.com
Thèmes liés : vente de voiture d occasion dans l eure / acheter une voiture d occasion a l etranger / achat d une voiture d occasion a l etranger / apres l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
DepotVenteAuto.com : Comment ça marche - Dépôt-vente ...
Vendre une voiture d'occasion rapidement
nos deux formules
La reprise cash
Vous vendez rapidement à un professionnel de l'automobile, sans les risques et contraintes d'une vente à un particulier.
Le dépôt-vente
Vous confiez la vente de votre voiture à un professionnel de la vente automobile qui va la vendre à votre place.
2010 DepotVenteAuto.com - tout droits réservés. Mentions...
CITROEN GARAGE BOUSCATEL ROQUETTES : Voiture occasion ...
Voir notre sélection de véhicules
LABEL CITROEN SELECT
Citroën a créé son label Citroën Select afin de vous assurer tranquillité et confiance lors de votre achat de véhicule d'occasion.
CITROEN SELECT PREMIUM :Concernent les véhicules d'occasion de moins de 2 ans et de moins de 60 000 Kms.Garantie de 24 mois
CITROEN SELECT CLASSIC : Concernent les véhicules d'occasion de 0 à 5 ans et de moins de 150 000 Kms. Garantie de 12 mois
CITROEN SELECT 5 +: Concernent les véhicules d'occasion de 5 à 7 ans et de moins de 150 000 Kms....
Site :
http://www.garage-bouscatel-occasion31.com
Thèmes liés : voiture d occasion avec garantie / lors de l achat d une voiture d occasion / contrat d'achat voiture d'occasion / achat voiture occasion citroen / achat voiture vehicule occasion
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Importations directes USA - VFAS
Ce revendeur existe-t-il depuis longtemps?
Où peut-on acheter?
L'ensemble des membres de la VFAS répondent aux conditions fixées par la direction cantonale des routes et de la circulation routière et possèdent une enseigne commerciale. La réputation, la compétence technique et le respect des prescriptions environnementales de ces entreprises sont donc garantis. Les revendeurs affiliés à...
Site :
http://www.vfas.ch
Alfa Romeo Giulietta Giulietta - SOCO.be - Voitures neuves ...
Retour en haut
Détails de la simulation de financement
La simulation ci-dessus est calculée sur base d'un montant financé de 6.449 EUR, une durée de 48 mois, et un acompte de 3.000 EUR.
Crédit classique
Avec un crédit classique, la mensualité est de 157,16 EUR par mois (montant total dû: 10.543,57 EUR)*.
Crédit light
Avec le crédit light, La mensualité fixe est de 157,16 EUR par mois,...
Date: 2018-01-10 14:02:11
Site :
http://www.soco.be
Thèmes liés : credit voiture d occasion / vente de voiture d occasion dans l eure / voiture neuve ou d occasion / taux credit voiture occasion / vente et achat voiture d occasion
Audi A4 2.0 TDi S-line NAVI / FULL LED / JA18" / CLIM 3 ...
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Date: 2018-01-10 16:27:41
Site :
http://www.soco.be
Thèmes liés : credit voiture d occasion / vente de voiture d occasion dans l eure / taux credit voiture occasion / voiture neuve ou d occasion / vente et achat voiture d occasion
Donner sa voiture au concessionnaire en échange – ce qu’il ...
Home / Conseils / Donner sa voiture au concessionnaire en échange - ce qu'il faut savoir
Donner sa voiture au concessionnaire en échange - ce qu'il faut savoir
Publié par: David Letourneau 22/05/2014
Au moment de changer sa voiture, plusieurs options s'offrent aux consommateurs. L'on peut la donner en échange ou concessionnaire ou la vendre soi-même. L'on peut aussi choisir de la garder,...
Site :
http://vusmag.com
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
http://www.autojm.fr
Thèmes liés : vente de voiture d occasion dans l eure / apres l achat d une voiture d occasion / vehicule electrique d occasion / achat d une voiture d occasion a l etranger / prix d un vehicule electrique
Comment acheter une voiture neuve - commentfaiton.com
Comment acheter une voiture neuve ?
par CommentFaitOn41 |
Acheter une voiture neuve, c'est le rêve : Vous pouvez choisir le modèle, la couleur, les tissus, les options afin d'obtenir une voiture sur-mesure! Voici la démarche à suivre pour acheter un véhicule neuf sans se tromper.
Étapes de réalisation
1.
Tout d'abord, décidez du budget que vous aller attribuer à cet...
Mandataire auto : vente de voitures neuves ou d’occasion
en France par JMP Automobiles
Qu'est ce qu'un mandataire automobile ?
Un mandataire automobile est comme son nom l'indique un professionnel de commerce d'automobiles qui agit en qualité d'intermédiaire (mandataire) sous mandat pour le compte de clients (le mandant) et qui négocie en France ou à l'étranger (plus généralement, dans toute l'Union Européenne) auprès de concessionnaires,...
Site :
http://www.autos-discount.fr
Thèmes liés : voiture d occasion dans l est de la france / vente de voiture d occasion france / voiture automobile d occasion / prix voiture d'occasion france / mandataire de vente de voiture neuve
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : frais d'achat voiture d'occasion / vente de voiture d occasion dans l eure / achat d une voiture d occasion a l etranger / apres l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion
Quel type de crédit choisir pour acheter sa voiture ...
Choisir.com > Comparatifs Crédit > Quel type de crédit choisir pour acheter...
Quel type de crédit choisir pour acheter sa voiture ?
Publié le 26/09/2017 à 10:50 par Sébastien Jaslet
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En 2016, plus de 60 % des achats de voitures neuves ont été financés à l'aide d'un crédit (Source : Comité des constructeurs français d'automobiles). La tendance...
Date: 2017-09-26 21:44:26
Site :
choisir.com
Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation ...
Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation n'est pas toujours possible
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ANNULATION - Déçu(e) de votre nouvelle voiture ? L'idée est largement répandue mais, non, le droit de rétractation en matière d'achat de véhicule reste l'exception. Les précisions de Me Jean-Baptiste le Dall.
2017-02-11T13:00:00.000Z
Maître Jean-Baptiste le Dall (édité par L.V.)
Mieux vaut...
Site :
lci.fr
Joseph Siffert — Wikipédia
Vous lisez un « article de qualité ».
Joseph Siffert
sur le circuit de Brands Hatch à Longfield ), est un pilote automobile suisse .
Issu d'un milieu modeste, il répare des véhicules accidentés et les revend afin de financer sa passion pour les sports mécaniques. Champion de Suisse de motocyclette en 1959, il dispute également plusieurs compétitions internationales en side-car...
Date: 2017-09-25 02:01:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Carte grise aux deux noms : quelles démarches
>> Déclarer en ligne
L'indemnisation de l'assurance sera à quel nom ?
Quand une carte grise est enregistrée aux deux noms, il y a toujours un des conducteurs qui est le propriétaire principal et l'autre qui est seulement le co-propriétaire.
Concernant le contrat, seulement un des co-titulaires souscrit à un contrat d'assurance. Le co-titulaire principal dont le nom figure sur le contrat...
Site :
carte-grise.org
Ventes de chevaux et contrats annexes | Jurisprudences ...
DONATION
Cour d'Appel de Paris - Pôle 4 - Chambre n° 9 - du 24/11/2011 - n° R.G. : 10/03426
Madame C. confie, par contrat, sa jument à une association de protection du cheval. Elle précise bien qu'elle ne peut plus assumer les soins nécessaires et l'hébergement, mais qu'elle << se réserve la possibilité de la reprendre, si sa situation s'améliore >>.
Dix-huit mois plus tard, elle...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Thèmes liés : apres l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / vente de voiture d occasion dans l eure / contrat d'achat voiture d'occasion particulier / contrat d'achat voiture d'occasion
Citroen C3 1.0 PureTech Attraction - SOCO.be - Voitures ...
Citroen C3 1.0 PureTech Attraction
Citroen C3
Puissance : 50 kW - 68 ch
Emissions de CO2 : 102 g/km
Couleur intérieure : Noir
Véhicule en très bon état, entièrement révisé, pas de frais ou d'entretien à prévoir.
Cette Citroen vient de passer au contrôle technique, elle est prête à être livrée et immatriculée.
Premier propriétaire. Non-fumeur.
Garantie 1 an avec possibilité...
Date: 2018-01-10 15:56:21
Site :
http://www.soco.be
garage-des-4-mares.com - vehicule occasion, Rouen, Oissel ...
Garage automobile à Sotteville-lès-Rouen (76)
Le GARAGE DES QUATRE MARES est votre garagiste et concessionnaire automobile situé à Sotteville-lès-Rouen (76).
Nous vous proposons un service de proximité, avec notre équipe de six garagistes motivés et compétents. N'hésitez pas à venir dans notre garage si vous êtes dans les villes proches comme Rouen, Saint-Etienne-du-Rouvray, ou autres.
Vente de véhicules
Site :
http://www.garage-des-4-mares.com
Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / garage vente vehicule occasion rouen / garage vente voiture occasion rouen / vente voiture occasion toute marque / voiture neuve toutes marque
Citroen C5 1.6 HDi Seduction FAP - SOCO.be - Voitures ...
Citroen C5 1.6 HDi Seduction FAP
Citroen C5
Puissance : 84 kW - 114 ch
Emissions de CO2 : 120 g/km
Couleur intérieure : Noir
Véhicule en très bon état, entièrement révisé, pas de frais ou d'entretien à prévoir.
Cette Citroen vient de passer au contrôle technique, elle est prête à être livrée et immatriculée.
Premier propriétaire. Non-fumeur.
Garantie 1 an avec possibilité...
Date: 2018-01-10 15:09:47
Site :
http://www.soco.be
Skoda Superb 1.6 CR TDi Style Pack - SOCO.be - Voitures ...
Skoda Superb 1.6 CR TDi Style Pack
Skoda Superb
1.6 CR TDi Style Pack
Description
Puissance : 88 kW - 120 ch
Emissions de CO2 : 108 g/km
Couleur intérieure : Noir
Véhicule en très bon état, entièrement révisé, pas de frais ou d'entretien à prévoir.
Cette Skoda vient de passer au contrôle technique, elle est prête à être livrée et immatriculée.
Premier propriétaire....
Date: 2018-01-10 18:46:26
Site :
http://www.soco.be
Vente Mobil home O'HARA 860 3Ch - MOBIL HOME d'OCCASION.com
Vente Mobil home O'HARA 860 3Ch
Mobil home 3 chambres - 4/8 couchages
Mobil home Haut de gamme O'HARA 860 d'occasion en excellent état à saisir au plus vite. - 34 m² - 3 chambres - Très bien agencé - Salon central - Fauteuils cuir Pour seulement 33 856 EUR Venez découvrir notre village de plein air « Bonne Anse Plage » situé à la Palmyre dans une pinède de 17 hectares en plein...
Site :
http://www.mobilhomedoccasion.com
Thèmes liés : mobile de voiture d occasion / vente de voiture d occasion dans l eure / mobile vente voiture occasion / vente de voiture d occasion en haute / voiture d occasion golf 3
Vendre sa voiture neuve sans se faire arnaquer | Allovendu
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
Vendre sa voiture neuve sans se faire arnaquer
Remplissez les champs suivants
OU
Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation
Vendre sa voiture neuve sans se faire arnaquer, dans le domaine de la vente de voitures neuves, les arnaques sont monnaies courantes . Voitures neuves sous-évaluées,...
Site :
https://www.allovendu.com
Guide d'achat en concession : comment obtenir le meilleur ...
Les deux autres parties de ce guide : comment sélectionner sa concession ? | comment choisir la bonne voiture ?
Est-il possible de négocier toutes les marques ?
A de très rares exceptions près, aucune voiture ne se vend aujourd'hui au prix catalogue. Les constructeurs français (Renault, Citroën et Peugeot) et les généralistes (Ford, Opel, Toyota, Fiat, Volkswagen...) accordent des remises...
Site :
choisir-sa-voiture.com
Thèmes liés : vente de voiture d occasion dans l eure / negocier l achat d une voiture neuve / acheter voiture d occasion pas chere / acheter voiture d occasion chez concessionnaire / comment evaluer le prix d'une voiture d'occasion
Tamouil Sayara : Financement auto Tunisie
Vous êtes ici > Espace Particuliers > Financements > Tamouil Sayara
Photos du siège social de Banque Zitouna
Voir aussi : Tamouil Sayara / Tamouil Menzel / Tamouil Binaet / Tamouil Tahsinet / Tamouil Tajhizet / Tamouil Akkarat El Afrad / Tamouil Mochtarayet / Tamouil Dirasset / Tamouil Omra
De nouvelles solutions en matière de financement :
«Tamouil Sayara» repose sur une solution de...
Site :
http://www.banquezitouna.com
Thèmes liés : voiture neuve ou d occasion / bien acheter une voiture d occasion / voiture d'occasion espace 3 / vente de voiture d occasion entre particulier / contrat de vente d une voiture d occasion
OCCASIOUNSMAART - TEL: 26 95 95 95 - Reprise de votre ...
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http://www.occasiounsmaart.lu
Thèmes liés : depot vente de voiture d occasion / vente de voiture d occasion gratuit / vente voiture d occasion de professionnel / vente de voiture d occasion sur parking / vente et achat voiture d occasion
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Où acheter une voiture neuve ? | Dossier Familial
» Où acheter une voiture neuve ?
Où acheter une voiture neuve ?
Le 10/10/2014 à 17h20
�? moins de profiter d'une prime exceptionnelle pour la reprise d'un ancien véhicule ou de tomber au bon moment, acheter une voiture neuve chez un concessionnaire reste la voie la plus simple, la plus sûre mais pas la moins chère.
Avant d'acheter un véhicule neuf, renseignez-vous sur Internet, comparez...
Date: 2017-02-21 21:48:51
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : negocier l achat d une voiture neuve / acheter voiture neuve pas chere / acheter voiture neuve moins chere quel pays / acheter voiture neuve moins chere pays cher / acheter une voiture neuve moin
Acheter une occasion | LeasePlan
Acheter une occasion
Vente privée: trouvez la voiture de vos rêves chez LeasePlan!
LeasePlan Outlet Centre propose des véhicules d'occasion qui répondent aux exigences de qualité les plus strictes. Une sélection rigoureuse est opérée parmi notre vaste offre de voitures de leasing dont le contrat est arrivé à son terme. Seules les voitures entre six mois et cinq ans entrent en ligne de...
Site :
https://www.leaseplan.be
Acheter une voiture neuve | Dossier Familial
Guillaume Despierre
| Le 02/05/2014 à 0h00
Vous avez décidé d'acheter une voiture neuve. Concessionnaire, mandataire ou encore achat à l'étranger, voici la marche à suivre.
Concessionnaire : bien négocier sa voiture neuve
Acheter sa voiture chez un concessionnaire reste la voie la plus simple, la plus sûre mais ce n'est pas la moins chère. À moins d'appliquer quelques vieilles...
Date: 2017-09-26 23:49:15
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Devenir vendeur de voiture commercial automobile
Devenir vendeur commercial automobile
Les appellations de ce metier sont nombreuses, vous trouverez entre autre : Représentant en véhicule, commercial en automobile, Vendeur de voiture, Gérant de négoce automobile
Le rôle du Vendeur de voiture :
Le commercial automobile est la personne qui réalise (achat, vente) concernant des véhicules neufs ou voiture d'occasion auprès de clients qui...
Site :
http://www.toobusiness.com
Thèmes liés : achat voiture occasion vente automobile / vente et achat voiture d occasion / voiture automobile d occasion / vente particuliere voiture d occasion / automobile vente voiture occasion
Résiliation assurance voiture reprise par concessionnaire ...
30 message(s) , Inscription le 21/12/2008
Dans la pratique votre assureur devais exiger de vous une lettre motivée demandant la résiliation . Après il allait faire les calculs technique pour savoir combien il doit vous rembourser la portion de la prime non consommée si la prime annuelle avait été soldée .Pour établissement du nouveau contrat .; il a raison il faut un certificat de...
Site :
http://www.experatoo.com
Assurance Automobile - Ford CH
Ford Assurance Automobile prend en charge les coûts d'un soutien psychologique (jusqu'à CHF 1500.-) ainsi que les frais pour un cours de perfectionnement à la conduite ou des leçons de conduite (jusqu'à CHF 500.-) et les coûts de remplacement de clés et de serrures (jusqu'à CHF 5000.-). Ford Assurance Automobile ne fournit aucune prestation à partir du paquet de sécurité si le...
Site :
http://www.fr.ford.ch
Peut on vendre sa voiture sans controle technique [Résolu]
domdo76 7759 Messages postés mercredi 2 juin 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 1 septembre 2015 Dernière intervention - 11 févr. 2014 à 15:30
de pas grand chose, mais là je parlais de l'inverse "en tant qu'accusé" :/
Avocat34000 289 Messages postés lundi 3 février 2014Date d'inscription 19 mars 2014 Dernière intervention - 11 févr. 2014 à 15:45
Bonjour,
Vous vous méprenez sur...
Date: 2018-01-08 15:50:31
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : voiture d occasion dans l est de la france / bien acheter une voiture d occasion / avant d acheter une voiture d occasion / acheter 1 voiture d occasion / controle technique voiture d occasion
Loi sur la garantie en cas de vente au consommateur ...
La loi du 1er septembre 2004
impose une obligation de garantie légale au vendeur professionnel lors de la vente de biens de consommation à un consommateur qui achète pour un usage privé.
Selon cette loi, le vendeur final est responsable de tout défaut de conformité qui existe lors de la délivrance du bien et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Ce délai...
Site :
http://economie.fgov.be
Thèmes liés : garantie legale voiture occasion / bien acheter une voiture d occasion / apres l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / voiture d occasion avec garantie
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-09-27 01:11:33
Site :
economie.gouv.fr
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
cartegrise.com
Thèmes liés : comment payer la carte grise d une voiture d occasion / payer la carte grise d une voiture d occasion / carte grise voiture occasion / carte grise voiture neuve / apres l achat d une voiture d occasion
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Thèmes liés : lors de l achat d une voiture d occasion / credit auto achat voiture occasion / vente de voiture d occasion dans l eure / taux credit voiture occasion / voiture de l automobile
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TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Thèmes liés : connaitre le prix d une voiture d occasion / achat de voiture d occasion a petit prix / apres l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / vente de voiture d occasion a bas prix
Minimex - FUNDP
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
LOA - Location option d'achat voiture neuve | AutoJM
SECURICAR
Votre véhicule bénéficie d'une garantie maximale pendant toute la durée du financement. (Kilométrage illimité) !
En cas de panne, Sécuricar prend en charge :
Le dépannage-remorquage de sa voiture, 24h/24, 7j/7, quel que soit le lieu de la panne.
Les réparations prévues au contrat (pièces et main d'oeuvre)
Le prêt d'un véhicule de catégorie A (jusqu'à 5 jours), en cas...
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http://www.autojm.fr
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