Articles sélectionnés pour le thème : vente voiture occasion droit
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Voiture d'occasion : les formalités à prévoir - LeLynx.fr
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Récupérer les papiers du véhicule
Première règle lors de l'achat d'une voiture d'occasion : ne jamais conclure une transaction avant que le vendeur non professionnel ait présenté toutes les pièces administratives. Ces documents seront essentiels pour faire une demande de carte grise et souscrire une assurance auto .
Le certificat d'immatriculation (ex-carte grise). Considéré...
Date: 2017-09-26 15:47:29
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 03/02/2017 à 14:55 par Vanessa
Bonjour Alexandre,
Pour des renseignements concrets et adaptés à votre cas, nous vous invitons d'appeler l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) au 0811 105 716.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/02/2017 à 14:53 par Vanessa
Bonjour Ani,
Si vous avez une immatriculation provisoire commençant par WW, la première chose à faire serait de...
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cartegrise.com
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Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation ...
Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation n'est pas toujours possible
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ANNULATION - Déçu(e) de votre nouvelle voiture ? L'idée est largement répandue mais, non, le droit de rétractation en matière d'achat de véhicule reste l'exception. Les précisions de Me Jean-Baptiste le Dall.
2017-02-11T13:00:00.000Z
Maître Jean-Baptiste le Dall (édité par L.V.)
Mieux vaut...
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Date: 2017-09-13 10:16:28
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http://pamculpepperblog.blogspot.com
Guide d'achat d'un véhicule d'occasion | CARPROOF
Tout ce que vous devez savoir à propos de l'achat d'un véhicule d'occasion.
Quelle voiture d'occasion vous convient le mieux?
Vos besoins, votre budget et vos préférences vous permettront de déterminer le véhicule qui vous convient. Pensez aux caractéristiques nécessaires et à celles qui pourraient être un luxe pour vous. Évaluez les caractéristiques du véhicule, telles que la...
Site :
https://www.carproof.com
TVA voiture - aed.public.lu
8 mois
6.500
Une personne non-assujettie (personne privée) achète une voiture neuve (au sens fiscal) auprès d'un garage ou d'un assujetti-revendeur à l'étranger. Quelles sont les démarches à faire en matière de TVA ?
Pour cette opération, une personne non-assujettie sera considérée comme un assujetti en vertu de l' article 4/4/a de la loi TVA. Partant, la vente de la voiture neuve est...
Date: 2017-10-02 12:15:16
Site :
http://www.aed.public.lu
Vendre sa voiture | Moins de 24h & au prix fort !
» Site de vente de voiture
Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...
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Contrôle technique occasion : les formalités | Guide-achat ...
Vitrage (état et présence de films obscurcissants)
Accessoires obligatoires (essuies-glaces...)
Organes de nuisances (fuites batterie, et autres liquides et...
Site :
https://www.guide-achat-vente-auto.be
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vices cachés voiture occasion. vice caché voiture ...
Le vice lors de la vente d'une auto
Vice caché lors de la vente d'une auto
Rarement, mais cela arrive, il peut y avoir un vice caché lors de la vente d'une auto.
Dédommagements en cas de vice à la vente d'une auto?
S'il y a vice caché, la loi est sans équivoque (articles 1645 & 1646 du Code Civil) : "si le vendeur ignorait les vices de la chose (l'auto), il ne sera tenu qu'à la...
Site :
http://www.auto-occasion.fr
Thèmes liés : vice cache vente voiture occasion / auto voiture d occasion / certificat de vente de voiture d occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente voiture d occasion
voiture occasion en vente | eBay
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Lorsqu'un objet est mis en vente dans une devise autre que le Euros, le montant approximativement...
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S.A.S au capital de 120 000 EUR
RCS Salon B 438 527 699
APE 4511 Z
13127 Vitrolles
Tél.: 04 86 80 11 23
Voitures "0km" et occasions à faible km à Vitrolles près de Marseille et Aix en Provence
Vente de véhicules neufs "0km" toutes marques avec remises interessantes....
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Attestation Tva Voiture Occasion | BeCompta.be
Apprendre la TVA
[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, [...] "Apprendre la...
Date: 2017-02-07 21:28:07
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Achat et leasing d'une voiture dans un autre pays de l'UE ...
Achat et leasing d'une voiture
En tant que citoyen de l'UE, vous avez le droit d'acheter ou de vendre une voiture dans n'importe quel pays de l'UE .
Le droit à une protection juridique
Lorsque vous achetez une voiture à l'étranger, vos droits -- ainsi que le montant de la TVA à payer -- varient selon que:
la voiture est neuve ou d'occasion;
la voiture est achetée à un professionnel ou à un...
Date: 2018-01-08 17:24:14
Site :
europa.eu
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion) : toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
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Acheter une voiture neuve ou d'occasion? – La mécanique ...
par Mecagirl - Un commentaire
Vous réfléchissez depuis quelques semaines à acheter un nouveau véhicule mais vous hésitez entre l'achat d'une occasion et l'achat d'une voiture neuve. Entre les deux, votre coeur (et aussi votre portefeuille;)) balance... Quand on sait que plus de 50% des acheteurs de véhicules neufs ont plus de 56 ans, on pourrait se dire que si l'on est jeune (ou si on veut...
Contrôle occasion - GOCA
Importation UE - avec COC
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la...
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Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation ...
ANNULATION - Déçu(e) de votre nouvelle voiture ? L'idée est largement répandue mais, non, le droit de rétractation en matière d'achat de véhicule reste l'exception. Les précisions de Me Jean-Baptiste le Dall.
2017-02-11T13:00:00.000Z
Maître Jean-Baptiste le Dall (édité par L.V.)
Mieux vaut être vraiment sûr(e) de vous au moment d'acheter une nouvelle voiture. Car il n'est pas...
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Location de Voiture Longue durée LLD LeasyCar.com Aix en ...
* 0820 007 700 est un n°Indigo
Les avantages de la Location Longue Durée (LLD)
ou comment vous libérer des contraintes d'un achat de véhicule traditionnel
en vous décidant à exercer vos droits les plus élémentaires...
"La Location Longue Durée (LLD) n'est pas seulement un mode de financement, c'est surtout pour un loyer négocié et contrôlable, un ensemble de services et d'avantages...
Date: 2010-05-28 10:05:52
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http://www.stox-office.com
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Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
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Auto Sélection, concessionnaire Jaguar à Nantes Saint ...
Nos véhicules d'occasion
Jaguar Auto Sélection Saint-Herblain : Nantes Ouest (44 - Loire-Atlantique)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion particulières, assorti de toute une gamme de services : formules de...
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Jaguar Nantes propose + de 400 véhicules d'occasion toutes ...
Nos véhicules d'occasion
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d occasion a l etranger / achat d une voiture d occasion a l etranger / apres l achat d une voiture d occasion / voiture d occasion dans l est de la france / lors de l achat d une voiture d occasion
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Vendre une voiture d'occasion rapidement
nos deux formules
La reprise cash
Vous vendez rapidement à un professionnel de l'automobile, sans les risques et contraintes d'une vente à un particulier.
Le dépôt-vente
Vous confiez la vente de votre voiture à un professionnel de la vente automobile qui va la vendre à votre place.
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Mustière Vannes, concessionnaire Suzuki à Vannes | Suzuki ...
Nos véhicules d'occasion
Suzuki Mustière Vannes : Vannes (56 - Morbihan)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat d'un véhicule...
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MUSTIERE Vannes, concessionnaire Ford à Vannes | Ford Vannes
Nos véhicules d'occasion
Ford Mustière Vannes : Vannes (56 - Morbihan)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat d'un véhicule...
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http://www.ford-vannes.com
Des voitures d’occasion venant de Belgique et d’Allemagne ...
Des voitures d'occasion venant de Belgique et d'Allemagne !
17 février 2014
par Joan-Miquel
Le système est toujours le même, une société vous revend une grosse cylindrée importée d'Allemagne ou de Belgique à des prix défiants toute concurrence. Le truc, parce que bien-sûr, il y en a un, est d'escroquer le fisc. En cas de coup dur, devant le tribunal, votre avocat se devra de défendre...
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http://aux-marches-du-palais.com
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Vos interlocuteurs - Ford Nantes
Nos véhicules d'occasion
Ford Mustière Automobiles Saint-Herblain : Nantes Ouest (44 - Loire-Atlantique)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat...
Site :
http://www.ford-nantes.com
Hyundai Nantes propose + de 400 véhicules d'occasion ...
Nos véhicules d'occasion
Hyundai Auto Sélection Orvault : Nantes Ouest (44 - Loire-Atlantique)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat d'un...
Pacific Cars, concessionnaire Hyundai à Nantes St Herblain ...
Nos véhicules d'occasion
Hyundai Auto Sélection Orvault : Nantes Ouest (44 - Loire-Atlantique)
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http://www.hyundai-nantes.com
Thèmes liés : achat voiture utilitaire d occasion / vente particuliere voiture d occasion / vente voiture d occasion nantes / vente de voiture d occasion dans la loire / societe de vente de voiture d occasion
MUSTIERE Automobiles, concessionnaire Ford à Nantes St ...
Nos véhicules d'occasion
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MUSTIERE Sud Loire, concessionnaire Ford à Reze | Ford Reze
Nos véhicules d'occasion
Ford Mustière Sud Loire : Nantes Ouest (44 - Loire-Atlantique)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat d'un...
Site :
http://www.ford-reze.com
FORD d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch
FORD: Voitures de démonstration
Ford
L'histoire du succès du numéro cinq actuel des groupes automobiles du monde commença en 1903 avec Henry Ford à Detroit. Dans un premier temps, il n'utilisa que des lettres de l'alphabet pour les noms de ses modèles et ne produisit que de faibles quantités. La percée ne réussit qu'avec la Ford modèle T sortie en 1908. Afin de pouvoir faire face à la...
Site :
autoscout24.ch
Thèmes liés : vente voiture occasion ford focus / ford voiture d occasion / vente voiture ford focus / voiture occasion ford focus / achat voiture neuve ford
FORD d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch
FORD: Voitures de démonstration
Ford
L'histoire du succès du numéro cinq actuel des groupes automobiles du monde commença en 1903 avec Henry Ford à Detroit. Dans un premier temps, il n'utilisa que des lettres de l'alphabet pour les noms de ses modèles et ne produisit que de faibles quantités. La percée ne réussit qu'avec la Ford modèle T sortie en 1908. Afin de pouvoir faire face à la...
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Procédure de vente d'une voiture d'occasion
Pratique >> Comment vendre ou acheter un véhicule d'occasion
Procédure de vente d'un véhicule d'occasion
Mis à jour le 31 Octobre 2012
Vous venez de mettre en vente un véhicule en passant une annonce auto gratuite sur internet et une personne intéressée vous contacte pour acquérir votre bien. Après avoir vérifié rapidement le sérieux de l'acheteur , vous décidez de conclure la vente....
Site :
http://www.annonceauto.com
Paru Vendu - petites annonces gratuites, auto, immo ...
Description du site :
Paru Vendu : petites annonces
ParuVendu.fr est un site de petites annonces classées en ligne qui appartenait depuis sa création en 2004 pendant plus de 6 ans à la société Comareg (membre du groupe Hersant Média), spécialisée dans les journaux gratuits de petites annonces de proximité avec un important réseau de journaux locaux de petites annonces diffusés partout...
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http://www.netoo.com
Thèmes liés : petite annonces immobilier voiture occasion auto moto emploi / petite annonces de vente de voiture d occasion / paru vendu annonces voiture occasion / annonce gratuite vente de voiture d'occasion / annonce gratuite vente de voiture d occasion
Annonces auto : achat vehicule, voiture occasion (vente ...
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique ?
Par lescomparateurs, jeudi 5 juillet 2007 à 10:31 - rubrique : Importation
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : vehicule d'occasion toyota belgique / annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / prix voiture d'occasion france / prix voiture d'occasion belgique / annonce vehicule d'occasion gratuit
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
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http://lescomparateurs.com
Contrôle occasion - GOCA
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
Une voiture immatriculée en Belgique destinée à la vente, par un particulier ou un commerçant, doit être soumise à un contrôle technique «occasion», effectué avant immatriculation du...
Site :
http://goca.be
Les 5 pièges à éviter lors de l'achat d'une voiture d'occasion
Les 5 pièges à éviter lors de l'achat d'une voiture d'occasion
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Le marché de l'occasion automobile garde le vent en poupe en ce contexte économique difficile, et nous sommes nombreux à nous offrir une automobile d'occasion pour renouveler notre véhicule sans procéder à un achat trop exorbitant. Toutefois, tout n'est pas rose au pays de la voiture de seconde main, et ce qui...
Site :
https://www.franfinance.fr
Retour sur l’importation de véhicules usagés en Algérie
Quel avenir pour le marché de la voiture d'occasion en Algérie ? L'interdiction depuis fin septembre 2005 d'importer les véhicules de moins de trois ans et le renouvellement accéléré du parc automobile national ont fait baisser les prix des véhicules usagés.
Fini le temps où la voiture était revendue au même prix, sinon plus cher, après trois ou quatre ans d'utilisation.
Ces...
Date: 2015-05-18 07:46:15
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http://www.algerie-monde.com
Assurance Auto Pas Cher Pour Audi A3 S Line 2006 Occasion
Home » Assurance Auto »Assurance Auto Pas Cher Pour Audi A3 S Line 2006 Occasion
Assurance Auto Pas Cher Pour Audi A3 S Line 2006 Occasion
Thursday, January 19th, 2017 - Assurance Auto
Assurance Auto Pas Cher Pour Audi A3 S Line 2006 Occasion
Audi A3 Sportback Quattro Occasion | Ouest France Auto avec Assurance Auto Pas Cher Pour Audi A3 S Line 2006 Occasion
Audi A3 Diesel Boite Automatique...
Site :
http://hormekdiote.com
Achat d'un véhicule d'occasion: Les 10 commandements ...
Que la voiture soit neuve ou d'occasion, on ne peut se lancer dans la quête du saint Graal automobile sans savoir où l'on met les pieds. Les questions existentielles doivent trouver réponse: quel est mon budget? Quels sont mes besoins? Et si la famille s'agrandit bientôt? Quels sont mes trajets? Part-on habituellement en vacances en auto? La liste peut être plus ou moins longue, mais il...
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http://auto.lapresse.ca
Les documents pour la vente d'une voiture
Dans le cadre de la vente d'une voiture à un particulier ou un professionnel, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :
La carte grise
La carte grise doit être barrée en mentionnant la vente, elle dioit aussi comporter la signature et la date de vente ("vendue le..." ou "cédée le..."). Il ne faut pas omettre de couper le...
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http://www.certificat-cession.fr
Thèmes liés : vente de voiture d occasion de particulier / vente voiture d occasion de professionnel / certificat de vente de voiture d occasion / vente de piece de voiture d occasion / facture de vente d une voiture d occasion
Achat de voitures neuves ou occasion - Groupe Dugardin
Réalisé par : Diabolo web
© Groupe Dugardin. Tous droits réservés.
Votre solution automobile sur la métropole lilloise
Le Groupe Dugardin regroupe 5 sites au...
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dugardin.com
Thèmes liés : apres l achat d une voiture d occasion / achat voiture neuve occasion / achat voiture sans permis d occasion / site d'achat voiture d'occasion / voiture neuve ou d occasion
Conseils pour bien vendre une voiture d'occasion
Conseils pour bien vendre une voiture d'occasion
Pour bien vendre sa voiture d'occasion il suffit de suivre les règles suivantes : définir un prix en adéquation avec le véhicule, rédiger et placer une annonce, gérer la transaction sans oublier de remplir les formalités liées à la vente.
Préparer la voiture
Avant même de mettre en vente votre véhicule, vérifiez son état, ou, mieux,...
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